La téléconsultation est l'un des cinq actes de télémédecine définis par le ministère de la santé.
Ayant été particulièrement utilisé dans le contexte du confinement, cet acte répond à un réel besoin terrain en permettant aux professionnels de santé de pouvoir assurer des consultations pour des patients en incapacité de se déplacer ou habitant dans des déserts médicaux.
La téléconsultation ne peut toutefois être réalisée qu’en complément de consultations en face-à-face (sauf exceptions).
Qu’est-ce qu’une téléconsultation ?
Une téléconsultation est une consultation qui se déroule à distance et non pas sur le lieu d’exercice du professionnel de santé (cabinet, centre hospitalier, clinique, ...).
Elle a lieu entre le patient et un médecin (appelé ici téléconsultant), qui peut être généraliste ou d’une autre spécialité médicale.
Il peut arriver que le patient soit accompagné d’un autre professionnel de santé qui est là pour l’aider lors de cette téléconsultation.
Comment réaliser une téléconsultation ?
Tout d’abord, réaliser une téléconsultation implique nécessairement un échange par vidéo avec le patient, un simple d’appel ne suffit pas et ne rentre pas dans le cadre légal d’une téléconsultation. Une vidéotransmission est donc obligatoire.
De plus le praticien doit faire cela via une plateforme sécurisée, c’est-à-dire qu’il ne peut pas utiliser des applications telles que WhatsApp ou FaceTime. Il est donc impératif que le médecin se connecte au préalable sur une plateforme qui lui permet de réaliser sa téléconsultation en toute sécurité (ce qui est le cas de myDiabby Healthcare par exemple, pour réaliser des téléconsultations avec des patients diabétiques).
=> C’est le médecin qui doit prendre rendez-vous avec son patient et s’assurer qu’il peut se connecter à une application ou plateforme sécurisée, depuis son ordinateur ou son téléphone. Le praticien lance l’appel vidéo, une fois que le patient répond la téléconsultation débute. (Tuto complet de la téléconsultation sur myDiabby Healthcare)
Quel médecin peut réaliser une téléconsultation ?
Tous les médecins peuvent faire des téléconsultations avec leurs patients, quels que soient :
leur spécialité
leur secteur d’exercice
leur lieu d’exercice
Quel patient peut bénéficier d’une téléconsultation ?
Tout patient peut être en téléconsultation avec son médecin, à condition de suivre les deux critères ci-dessous :
Respect du parcours de soins : Le médecin traitant reste à l’initiative de la coordination et donc il faut que ce soit lui qui ait au préalable orienté le patient vers le spécialiste ou généraliste (sauf si le téléconsultant est le médecin traitant).
Connaissance du patient par le médecin qui réalise la téléconsultation : le téléconsultant doit impérativement avoir vu au moins une fois le patient en consultation face à face au cours des douze derniers mois qui précèdent la téléconsultation. Il y a ainsi une alternance des consultations en présentiel et des téléconsultations.
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Exceptions :
Le respect du parcours de soins ne s’applique pas dans les conditions suivantes :
spécialistes en accès direct: gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie
patients âgés de moins de 16 ans
urgence
patients n’ayant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant n’est pas disponible dans un délai compatible avec leur état de santé.
Le respect d’une consultation en face-à-face dans les douze derniers mois ne s’applique pas dans les conditions suivantes :
urgence
patients n’ayant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant n’est pas disponible dans un délai compatible avec leur état de santé.
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Quelle est la rémunération d’une téléconsultation et comment la percevoir ?
La téléconsultation est facturée au même tarif qu’une consultation réalisée en face-à-face, à l’assurance maladie. Chaque téléconsultation est associée à une facture individuelle.
Pour réaliser cette facturation, le circuit est strictement identique à celui d’une consultation en présentiel, deux nouveaux codes ont été créés et l’un d’eux devra donc être renseigné pour que la rémunération puisse être effective:
TC lorsque les téléconsultants sont des médecins non généralistes
TCG lorsque les téléconsultants sont des médecins généralistes (ou spécialistes en médecine générale)
Les tableaux ci-dessous indiquent les tarifs fixés par l’assurance maladie, en fonction des conditions dans lesquelles l’acte de téléconsultation a été réalisée.
Tarifs des téléconsultation assurées par les généralistes
MEG : Majoration enfants moins 6 ans; MCG : Majoration de coordination généraliste
Tarifs des téléconsultations assurées par les spécialistes (hors psychiatres, neurologues, neuropsychiatres) - MCS : Majoration de coordination spécialiste; MPC: Majoration forfaitaire transitoire
Tarifs des téléconsultations assurées par les psychiatres, neurologues, neuropsychiatres
Tarifs des téléconsultations assurées par un psychiatre à la demande du médecin traitant dans les deux jours ouvrables